Influences subtiles étendues et profondes
de la religion sur la justice américaine
par Maître Eric WITT
Alexis de Tocqueville, un juriste français, soutenait que pour comprendre le moindre aspect de la société américaine, il fallait avant tout prendre conscience de son solide fondement religieux grâce auquel la démocratie était possible.
En effet, plusieurs signes de l’influence religieuse sont connus, à savoir : l’obligation pour un témoin de jurer sur la Bible dans un tribunal, la référence à Dieu dans la Déclaration d’Indépendance, la validité civile d’un mariage célébré uniquement à l’église, les « blue laws » (des lois promulguées pour faire respecter des principes religieux, par exemple l’interdiction de vendre des vins et alcools le dimanche)...
Toutefois, deux aspects de la religion ont influencé la justice américaine de façon à la fois plus subtile, étendue et profonde. Ces deux aspects sont la diversité même des religions aux Etats-Unis et le Calvinisme.
Afin d’étudier plus en profondeur ces deux aspects, il est important de regarder d’abord leur rôle dans l’histoire américaine puis de déterminer les effets de leur influence.
La diversité des religions
Il est à rappeler que les Etats-Unis ont été fondés en grande partie par des groupes de dissidents et radicaux religieux qui fuyaient les persécutions dans leur pays natal. Il fallait en effet une croyance et une dévotion profondes afin d’avoir la force de pouvoir subir de telles persécutions et puis de partir pour un monde inconnu, loin de tout ce qui était familier. À ce titre, l’identité américaine s’est construite sur une pluralité de croyances fortes, pour la plupart radicales, entre lesquelles l’intolérance ainsi que la non reconnaissance était souvent de mise.
Pendant le début du XVIIIème siècle, la pluralité de religions, par l’effet du Grand Réveil (« Great Awakening ») qui secoua en profondeur la société américaine entre 1732 et 1734, généra graduellement du pluralisme, c’est-à-dire une culture de la diversité, de la tolérance (nonobstant une rude rivalité) et de l’échange. La religion a été ainsi perçue par un grand nombre de personnes comme une question relevant de la liberté de choix et les églises comme des institutions autonomes. L’alliance de l’Eglise et celle de l’Etat était dès lors considérée comme nuisible à la cause religieuse.
A ce titre, depuis le XVIIIème siècle, le système juridique s’est structuré autour de l’idée que l’Etat n’a aucune compétence en matière religieuse, et que les Eglises ont toute liberté de se développer et de s’exprimer dans une pluralité concurrentielle qui est pensée comme une contribution à la démocratie. Ainsi, en raison de sa diversité, due principalement à l’intégration de plusieurs mouvements chrétiens non-conformistes, la culture religieuse majoritaire ne pouvait pas être identifiée au pouvoir en place.
La mentalité fortement individualiste des fidèles de ces groupes, qui étaient largement marginaux et radicaux dans leur pays d’origine, a aussi inéluctablement influencé le système juridique américain.
Cet environnement diffère largement de son homologue en France où le principe cujus regio, ejus religio (« tel roi, telle religion » : la religion du souverain est celle de son peuple) et « une foi, une loi, un roi » a imprégné la culture politique pendant des siècles. À ce titre, le roi et l’église étaient à ce point qu'au moment de la révolution, il était impossible pour le peuple, qui ne disposait pas alors de choix religieux, d’en renverser un sans détruire l’autre.
La territorialisation des appartenances religieuses a également engendré une culture « de monopole » d’où la concurrence est exclue. C’est pour cela que les Français n’ont pas l’habitude de la compétition religieuse présente outre-Atlantique.
En résumé, à une détermination par l’état des appartenances religieuses ou plus tard de la manifestation de ces appartenances dans des structures publiques (modèle français), les Etats-Unis ont opposé le choix individuel d’appartenir ou non à une religion ainsi que la façon de montrer une telle appartenance. La religion, ainsi dissociée du pouvoir en place, revêt alors des vertus démocratiques inimaginables dans un contexte moniste où Etat et Eglise, ou à partir de la Révolution, Etat et laïcité ont des intérêts intiment liés. C’est pour cela que la religion chrétienne peut s’exprimer même dans les contextes politiques et juridiques (la présence de la Bible dans les tribunaux, la référence à Dieu dans la Déclaration d’Indépendance, les « blue laws »)
Au même titre, cette diversité expliquerait l’individualisme exacerbé des Américains ainsi que leur anti-étatisme. Cet esprit a influencé le système juridique et politique américain dans leur côté « laissez-faire » (avec le libre choix parmi cette diversité), populiste (inéluctable dans la mesure où le manque d’une église ou d’un ordre établi dissout les hiérarchies et élites sociales) et relativement décentralisé. Des exemples incluent le manque relatif d’intervention gouvernementale, la diversité des lois entre les états, le système tripartite au niveau fédéral, le niveau faible des aides sociales et le peu d’aides et subventions pour les arts (dont le choix est fait par un nombre limité de personnes).
Par ailleurs, c’est la diversité des religions (qui étaient en grande partie radicales) qui a permis à des concepts déistes de figurer dans la déclaration d’indépendance (où la notion du Créateur apparaît) et la constitution. Selon les déistes, le Dieu (ou créateur suprême) est bien supérieur à la petitesse humaine et ne s’occupe pas de ses affaires, ses cultes, ses rites et autres superstitions. Ainsi le nom de Dieu pouvait figurer dans des textes légaux, ce qui coïncidait avec l’environnement religieux, sans qu’une religion domine sur les autres.
C’est à cet égard que le sens de la séparation entre l’église et l’Etat est différent par rapport à la France. Nonobstant le fait que la Constitution établit un gouvernement laïc, ses auteurs n’avaient pas l’intention d’empêcher la religion d’exercer une influence sur la société dans son ensemble, et sur la politique en particulier. Ceci était la seule possibilité afin qu'une telle séparation puisse exister dans un pays avec une telle diversité de religions aux fidèles exceptionnellement dévoués, croyants et radicaux. En effet, un gouvernement complètement séculaire (tel qu’il existe en France actuellement) ou un gouvernement dominé par une religion (tel qu’il existait en France avant la Révolution) n’aurait pas pu perdurer.
Pour les spécialistes, la Constitution présuppose une nation chrétienne et le 1er amendement interdit seulement aux autorités fédérales de favoriser une ou plusieurs religions, Elle ne les empêche pas de légiférer sur des questions religieuses dans la mesure où toutes les Eglises sont traitées de la même façon.[1]
À ce titre, la clause de la liberté des religions dans la Constitution se ressent à plus d’un titre. C’est pour cela que les lois contre l’expression de la religion dans des contextes publics (par exemple l’interdiction de porter le voile) ne sauraient être adoptées.
Ce pluralisme de religions a permis le choix individuel, la conversion, comme seul critère d’adhésion à une identité religieuse. Dans cette perspective, c’est la loi de l’offre et de la demande qui règne. Ainsi une concurrence active entre églises se développe dans le but d’attirer le plus de fidèles possible. Révérend William, dit « Billy » Sunday (1863-1935) qui, en faisant des gesticulations, grimaces, mimes afin de captiver l’auditoire et le conduire à la conversion, constitue une illustration de cette concurrence.
Il n’est pas étonnant que ce libre choix, qui a entraîné naturellement une concurrence rude entre églises, ait renforcé l’aspect libéral du système juridique américain.
Le calvinisme
Le lecteur peut d’abord se poser la question suivante: comment le calvinisme aurait pu avoir une influence si profonde alors que les religions à tendances calvinistes ne constituaient qu’une fraction de l’ensemble des religions qui étaient présentes aux Etats-Unis?
Une raison s’explique par le fait que les Puritains, protestants radicaux - dont les œuvres de Calvin constituaient la base de la croyance- et qui en Angleterre refusaient de se conformer à la voie moyenne de l’Eglise anglicane, constituent le premier groupe à avoir donné une identité au Nouveau Monde. Ils ont d’ailleurs été les premiers à présenter les colons comme des Américains, un nom désignant jusque-là les autochtones. Les autres colonies, par exemple la Nouvelle-France ou New Amsterdam, étaient des postes coloniaux liés à une puissance européenne.
Ce sont aussi ces protestants radicaux qui, en Angleterre, refusaient de se conformer à la voie moyenne de l’Eglise anglicane, qui étaient au sein de premières grandes colonies religieuses importantes.
Ces colons voyaient leur habitation comme étant le centre d’un nouvel empire, voulu par Dieu pour un peuple spécial devant arriver à un certain moment pour réaliser ce dessein divin. Ainsi, le nouvel Israël de l’Ancien Testament devenait chrétien, et la Terre promise s’appelait désormais l’Amérique, un nom ainsi investi d’une forte charge symbolique qui a perduré[2].
Plusieurs aspects de la philosophie calviniste se trouvent dans le système juridique et politique américain.
Selon la théologie calviniste, l’homme est par nature pécheur et dépravé. Ainsi, il n’est possible d'avoir confiance qu’en Dieu, et pas en l’humanité. Cette logique était présente, à l’assemblée nationale, chez presque tous les participants qui ont rédigé la Constitution, y compris Thomas Jefferson. Selon ce dernier, il est impossible de faire confiance à aucun des pouvoirs du gouvernement car la nature humaine est telle qu’il en abuserait, essayant de l’accaparer au maximum en faisant abstraction du préjudice que pourraient éventuellement subir ceux qui sont moins puissants. À cet effet, les fondateurs ont créé un gouvernement doté de tant de mécanismes de protection de la liberté qu’il serait difficile à quiconque de se rendre coupable d’un abus de pouvoir[3].
Le calvinisme prône passionnément la notion d’auto-édification intellectuelle, morale et financière. À ce titre, l’individu a l’obligation de suivre une vocation séculaire avec le plus d’ardeur possible. La richesse accumulée, bien entendu, était un signe que la personne vivait ainsi.[4] Au contraire, la pauvreté suggérait le contraire, si ce n’était pas une défaveur divine. Ainsi, il était mal vu de donner de l’argent à la charité. Cette philosophie se concilie parfaitement avec l’œuvre « Institution » où Calvin écrit au Chapitre 3,1 : « qu’à chacun soit gardé ce qui est le sien ».
Même si les aspects religieux de cette philosophie sont moins apparents depuis plusieurs siècles, les effets n’en sont pas pour le moins présents, à titre d’exemple : un système libéral avec une imposition relativement basse mais dont les aides sociales sont déplorables[5].
En premier abord, selon le calvinisme, chaque être humain est égal.
On retrouve ainsi un système juridique populiste, tendant au « laissez faire », "dérégulationniste"(ou prompt à la dérèglementation), marqué par une faible imposition, de faibles subventions pour les arts (exercés par un nombre limité d’élites), l'absence de lois telles celles d'« outrage à un agent »(le titre étant peu protégé), l'élection des juges par le peuple et non par une élite, la limitation du monopole des notaires, et enfin la participation importante du peuple aux décisions judiciaires, notamment par l’existence des juries.
La transparence des incartades morales était capitale chez Calvin qui, avec le Consistoire, examinait à cet égard 5 à 7 % de la population Genevoise. Puisque, selon lui, chaque être humain est égal, nul n’est au-dessus des lois ou de cette obligation de transparence, même pas un président en exercice. Les effets de cet aspect de Calvinisme se trouvent non seulement dans le scandale de Clinton mais aussi dans l’importance des critères moraux dans le choix des candidats lors des élections (phénomène encouragé par les églises aux influences calvinistes depuis plusieurs siècles). Ainsi, il n’est pas étonnant que le droit de regard de la presse soit considérable aux Etats-Unis.
Le système de « checks and balances » qui permet à chaque institution du gouvernement de veiller et même parfois de s’immiscer au sein d'une autre, est aussi influencé par la transparence prônée par Calvin. Par ailleurs, le fait que les postes à fort pouvoir, pour nombre d'entre eux, soient obtenus par élection et non par nomination, procède de la même logique: l'élection amène au dévoilement de davantage de secrets éventuels, par le jeu de la contradiction et du débat.
Les signes de l'influence calviniste sur le système juridique américain se constatent également dans plusieurs aspects de la procédure civile américaine qui sont inexistants en France, à savoir :
Ø « discovery » (procédure par laquelle une partie oblige la partie adverse à rendre l’intégralité des pièces en sa possession, y compris celles que cette dernière n’utilise pas dans les conclusions).
Ø « depositions » (questionnement des avocats aux témoins dont les réponses sont enregistrées),
Ø « cross-examination » (méthode de questionnement où l’avocat pose des questions pièges aux témoins de la partie adverse).
Dans le Calvinisme, le concept d’égalité entre les hommes s'entend dans tous les sens, que ce soit au niveau des droits ou des devoirs. C’est pour cette raison, par exemple, qu’il y a peu de lois aux Etats-Unis dont l'esprit est de privilégier, s'entend par position de pur principe, les salariés, ou même les consommateurs par rapport aux employeurs ou sociétés avec lesquelles ils ont librement contracté. A tel point que le droit du travail et le droit de la consommation sont en général absents du cursus universitaire au sein des facultés de droit américain[6].
Bien que la critique de la justice américaine soit presque le sport national en France, les Français qui manifestent de tels commentaires font trop souvent abstraction du fait que les personnes qui dépendent de cette justice sont des Américains et pas des Français. La logique est erronée car, par évidence, un système juridique, afin de fonctionner de manière efficace et « équitable », doit s’inspirer, lors de sa création, de la mentalité de la société qu’il est censé gouverner. Bien entendu, la religion, et plus précisément l’histoire religieuse, renforce considérablement le côté immuable des principes juridiques qu’elle a influencés, soit directement soit indirectement par voie de la psychologie collective des citoyens et justiciables.
L'influence religieuse est tellement profonde aux Etats-Unis que ses principes ont perduré bien que l’arrière-plan religieux soit relégué en grande partie depuis longtemps dans l’inconscient national. Pour cette raison, ses effets continueraient à se manifester de manière sous-jacente même si la société américaine cessait d’être religieuse, ce qui n'est pour l'heure que vue et projection improbable de l'esprit.
[1] Il est intéressant à noter le remplacement, influencé par James Madison entre la première et la deuxième version de la Constitution de « la tolérance » de la religion par le « libre exercice » de la religion, un changement révolutionnaire dans la mesure où la liberté de religion n’était pas une concession accordée par l’Etat mais un droit inaliénable ou naturel de tout citoyen.
[2] Lorsque les fondateurs discutaient du premier emblème du nouveau pays, Franklin, John Adams et Jefferson ont envisagé à un certain moment la traversée de la Mer rouge par les Israélites.
[3] Il est intéressant à noter, par ailleurs, que ce concept concilie avec la philosophie Déiste selon laquelle il n’y a pas d’intermédiaire entre Dieu et les êtres humains.
[4] Une citation du romancier américain Walker Percy est révélatrice : « Tant que je m’enrichis [financièrement], je me sens bien. C’est le sang de mon presbytère?.
[5] Il est intéressant à examiner l’héritage culturel de l’Eglise catholique en France avec la vieille théorie médiévale des trois ordres qui distinguait entre les bellatores, les laboratores et les oratores (guerriers, travailleurs et clercs qui prient). Parmi ces trois classes de la société, la plus proche de Dieu était celle des clercs, dont l’activité principale n’est pas le travail, mal nécessaire hérité du péché originel, mais la prière.
[6] La notion calviniste d’auto-édification financière est présente ici dans la mesure où les lois protégeant les salariés ou les consommateurs contre les patrons et les sociétés peuvent être comprises comme des moyens de s’opposer à la volonté divine en donnant une préférence aux faibles et en punissant la réussite.
